Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"SAPANO"
Société Anonyme SAPANO

Numéro de dépôt :
1169745
Date de dépôt :
11/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque "SAPANO"

Déposée le 11 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) SAPANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "SAPANO" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAPANO domicilié(e) 6-8 Rue Jules Vernes à PARIS (11|). - France.

La marque "SAPANO" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque "SAPANO" est expirée depuis le 11 mai 1991.

SAPANO a également déposé les autres marques suivantes : "CHANTIFRUIT" , PETIT BERGER


Société Anonyme SAPANO - 6-8 Rue Jules Vernes à PARIS (11|). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-40

Tous emballages, notamment pots à crème en papier ou en carton.Lait, laits aromatisés et tous produits dérivés du lait tels que yoghourt et préparations à base de yoghourt, boissons lactées, beurre, crème, petit-lait, toutes sortes de fromages frais et fermentés.Toutes glaces alimentaires, boissons lactées au chocolat, cacao ou au café. Chocolat seul ou combiné à la crème, au lait.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.